Boîte à outils

Des outils utilisables dès lundi.

Des checklists et des modèles écrits à partir de la pratique des fonds d’investissement. Gratuits : téléchargez, imprimez, adaptez.

IIIPDF · EN · FR
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2 pages

Check-list de vigilance à l’égard des investisseurs — fonds d’investissement

Une check-list pratique pour l’entrée en relation avec les investisseurs d’un fonds, de l’identification à la vigilance constante.

  • 1. Identification et vérification
  • 2. Bénéficiaires effectifs
  • 3. Objet et nature envisagée
  • 4. Filtrage (screening)
  • 5. Évaluation des risques
  • 6. Origine des fonds et du patrimoine
  • 7. Approbation et suivi
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2 pages

Signaux d’alerte — fonds d’investissement

Des indicateurs à surveiller des deux côtés d’un fonds : les investisseurs qui y entrent, et les actifs et contreparties avec lesquels le fonds traite. Un signal d’alerte est une question, pas une conclusion.

  • Côté investisseurs
  • Côté actifs et contreparties
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1 pages

Modèle d’évaluation des risques

Une grille d’une page pour documenter le risque inhérent, les contrôles et le risque résiduel par facteur de risque — pour une évaluation à l’échelle de l’entité ou pour une seule relation d’affaires.

  • Clients / investisseurs
  • Bénéficiaires effectifs et structures
  • Produits et services
  • Zones géographiques
  • Canaux de distribution
  • …
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Avertissement. Orientations générales destinées aux praticiens, qui ne constituent pas un conseil juridique. À adapter à votre établissement, à son évaluation des risques et aux règles qui lui sont applicables (AMLR de l’UE, droit national, exigences des autorités de surveillance).